31357 résultats trouvés
- Question écrite n° 3492 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enseignement supérieur - Refus des ingérences et libertés académiques en France par la Turquie - Refus des ingérences et libertés académiques en France par la Turquie
- Question écrite n° 1336 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 22/10/2024
- retraites : généralités - Pension de réversion des conjoints divorcés dans les régimes complémentaires - Pension de réversion des conjoints divorcés dans les régimes complémentaires
- Question écrite n° 3556 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 28/01/2025
- pauvreté - Activation du plan grand froid en Haute-Garonne et ailleurs - Activation du plan grand froid en Haute-Garonne et ailleurs
- N° 807 - Proposition de loi de M. Julien Odoul visant à interdire le port de signes ou de tenues manifestant de manière ostensible une appartenance religieuse ou politique dans le cadre scolaire et universitaire
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Interdire le port de signes ou de tenues manifestant de manière ostensible une appartenance religieuse ou politique dans le cadre scolaire et universitaire)
- N° 278 - Proposition de loi de M. Frédéric Falcon visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement
- Date de dépôt : 17/09/2024
- Voir le dossier (Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement)
- N° 582 - Proposition de loi de M. Thibault Bazin portant mesures d'urgence réformant la politique familiale afin de mieux soutenir les familles qui travaillent et les familles nombreuses
- Date de dépôt : 19/11/2024
- Voir le dossier (Mesures d'urgence réformant la politique familiale afin de mieux soutenir les familles qui travaillent et les familles nombreuses)
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 19/12/2024
- - À 14 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Wajdi Mouawad, directeur du Théâtre de la Colline
- - À 14 heures 45 :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- M. Jean-Louis Blot, président d'Endemol France et M. Jean-François Rubinstein, directeur général
- M. Frédéric Lussato, président d'Adventure Line Productions et M. Julien Magne, directeur général
- Mme Florence Fayard, présidente de B-Prod
- M. Antoine Henriquet, président de Ah! Production
- Mme Florence Duhayot, directrice générale de Studio 89 Productions et Mme Florence Morliere, directrice juridique adjointe en charge de la production
- Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 22/01/2025
- – Audition de M. Olivier GARNIER, directeur des études économiques à la Banque de France, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 janvier 2025
- Date de séance : 15/01/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Un an après la crise agricole, quel bilan pour nos agriculteurs ?
- 3. Après l’élection de Donald Trump, concrétiser la souveraineté européenne
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 793 - Proposition de loi de Mme Gabrielle Cathala visant à améliorer la vie professionnelle des femmes par l'encadrement du temps partiel contraint
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Améliorer la vie professionnelle des femmes par l'encadrement du temps partiel contraint)
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