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Question écrite n° 3539 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 28/01/2025
logement - Diagnostic énergétique - Diagnostic énergétique
Question écrite n° 3503 de Mme Michèle Martinez
Date de dépôt : 28/01/2025
étrangers - Tentatives de déstabilisation par des relais des autorités algériennes en France - Tentatives de déstabilisation par des relais des autorités algériennes en France
Question écrite n° 3544 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 28/01/2025
maladies - Les maladies neurodégénératives : première cause de perte d'autonomie - Les maladies neurodégénératives : première cause de perte d'autonomie
Question écrite n° 2316 de M. Arnaud Saint-Martin
Date de dépôt : 26/11/2024
logement - Rénovation des logements Crous : que fait le Gouvernement ? - Rénovation des logements Crous : que fait le Gouvernement ?
Question écrite n° 3541 de M. Fabrice Roussel
Date de dépôt : 28/01/2025
logement - Mauvaise utilisation du diagnostic de performance énergétique - Mauvaise utilisation du diagnostic de performance énergétique
Question orale sans débat n° 110 de M. David Amiel
Date de dépôt : 28/01/2025
santé - Autorisation d'installation d'équipements matériels lourds par les ARS - Autorisation d'installation d'équipements matériels lourds par les ARS
Question écrite n° 1141 de Mme Claudia Rouaux
Date de dépôt : 22/10/2024
enseignement - Calendrier de révision de la carte de l'éducation prioritaire - Calendrier de révision de la carte de l'éducation prioritaire
Question écrite n° 2127 de M. Emmanuel Tjibaou
Date de dépôt : 19/11/2024
outre-mer - Indépendance et impartialité du Parquet en Kanaky - Indépendance et impartialité du Parquet en Kanaky
Question écrite n° 162 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 08/10/2024
assurances - Coût élevé des primes d'assurance décennales - installations photovoltaïques - Coût élevé des primes d'assurance décennales - installations photovoltaïques
Question écrite n° 422 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 08/10/2024
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