31178 résultats trouvés
- Dossier législatif - Suivre l’application des mesures du Comité interministériel de la mer et évaluer les politiques publiques pour l’économie bleue
- Dossier législatif - Instauration de normes d’encadrement dans les établissements d’accueil de la protection de l’enfance
- Dossier législatif - Améliorer la vie professionnelle des femmes par l’encadrement du temps partiel contraint
- Dossier législatif - Instauration de conventions citoyennes
- Dossier législatif - Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes
- Dossier législatif - Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute
- Dossier législatif - Réaffirmer les engagements environnementaux et d’assurer une concurrence équitable pour les entreprises françaises
- Dossier législatif - L’avenir institutionnel des outre-mer
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 janvier 2025
- Date de séance : 22/01/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Urgence pour Mayotte
- 3. Gouvernance des chambres d’agriculture et de la Mutualité sociale agricole
- 4. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 11/12/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Manaf El Hebil, directeur général du groupe Domino RH
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats