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Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/05/2025
  1. - Suite de l'examen de la proposition de loi permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail (n° 732) (M. Pierre Cordier, rapporteur)
  2. - Examen de la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, pérenniser et étendre progressivement l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi (n° 1326) (M. Stéphane Viry, rapporteur)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 mai 2025
Date de séance : 27/05/2025
  1. 1. Simplification de la vie économique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/05/2025
  1. - Examen de la proposition de loi permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail (n° 732) (M. Pierre Cordier, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur « l'accompagnement de la dépendance » réunissant : le Dr Joëlle MARTINAUX, vice-présidente de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS) ; M. Louis CHAMPION, président de la Fédération des prestataires de santé à domicile (FEDEPSAD) et Mme Alexandra DUVAUCHELLE, déléguée générale ; Mme Céline BOREUX, directrice par intérim de la Fondation Aulagnier, membre du Collectif des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (COD3S) ; Mme Jade LEMAIRE, présidente du Cercle des proches aidants en EPHAD et M. Mathurin LAURIN, délégué général de la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD).
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 27/05/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, en présence de Mme Stéphanie Rist, députée du Loiret, à l'occasion de la journée Internationale d'Action pour la Santé des Femmes sur les enjeux de la ménopause ; Mmes Geneviève Plu-Burreau, professeure, secrétaire du Groupe d'Étude sur la Ménopause et le Vieillissement Hormonal, médecin à l'unité de Gynécologie Endocrinienne du CHU de Cochin-Port Royal ; Elise Thiébaut, journaliste et éditrice, autrice de « Ceci est mon temps » et Florence Chappert, responsable de la mission égalité intégrée à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail.
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Examen de la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des opérateurs d'infrastructures de réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (n° 1339) (M. Emmanuel Maurel, rapporteur).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 mai 2025
Date de séance : 27/05/2025
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Accompagnement et soins palliatifs - Droit à l’aide à mourir
  4. 4. Simplification de la vie économique
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Audition de Mme Sophie LEBRET, secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales et M. Yann DEBOS, chef de service et responsable du pôle santé.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Jean-Marie Fiévet, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 4 - Groupe de travail sur le développement durable
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – M. Frédéric MASVIEL, Chef de l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine de Paris (UDAP 75) à la DRAC Ile-de-France.