68646 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 226 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 04/03/2025
- enseignement - Création d'une école de la deuxième chance dans l'est du Loiret - Création d'une école de la deuxième chance dans l'est du Loiret
- Question orale sans débat n° 223 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 04/03/2025
- enseignement - Devenir des écoles rurales dans le Gers - Devenir des écoles rurales dans le Gers
- Question orale sans débat n° 236 de M. Charles Alloncle
- Date de dépôt : 04/03/2025
- élevage - Menace sur les manades : désengagement du dernier assureur - Menace sur les manades : désengagement du dernier assureur
- Question orale sans débat n° 222 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 04/03/2025
- police - Amendes abusives : une dérive des polices municipales et nationale ! - Amendes abusives : une dérive des polices municipales et nationale !
- Question orale sans débat n° 234 de M. Arnaud Simion
- Date de dépôt : 04/03/2025
- catastrophes naturelles - Égalité entre les territoires et reconnaissance du statut catastrophe naturelle - Égalité entre les territoires et reconnaissance du statut catastrophe naturelle
- Question orale sans débat n° 207 de M. François-Xavier Ceccoli
- Date de dépôt : 04/03/2025
- collectivités territoriales - Dérives mafieuses et évolution institutionnelle de la Corse - Dérives mafieuses et évolution institutionnelle de la Corse
- Question orale sans débat n° 225 de M. Auguste Evrard
- Date de dépôt : 04/03/2025
- enseignement - Fermeture de classes - Fermeture de classes
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 03 mars 2025
- Date de séance : 03/03/2025
- 1. Hommage aux victimes du cyclone Garance
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Déclaration du gouvernement sur la situation en Ukraine et la sécurité en Europe, suivie d’un débat
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 03/03/2025
- Examen de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale afin de supprimer le vote par assis et levé (n° 925) (M. Sébastien Peytavie, rapporteur) ;
- Examen de la proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales (n° 132) (M. Jean Moulliere, rapporteur) ;
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » (n° 466) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur) ;
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille (n° 451).
- Amendement n° 2 - OUVERTURE AVANCÉE DES DONNÉES JUDICIAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 999
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de M. Coulomme, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (L’ouverture avancée des données judiciaires)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats