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Question écrite n° 4042 de M. Arnaud Le Gall
Date de dépôt : 11/02/2025
réfugiés et apatrides - Situation des réfugiés syriens en France - Situation des réfugiés syriens en France
Question écrite n° 3961 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 11/02/2025
maladies - Extension du protocole Depisma à toutes les régions de France - Extension du protocole Depisma à toutes les régions de France
Question écrite n° 3889 de M. Lionel Vuibert
Date de dépôt : 11/02/2025
élevage - Disponibilité et gratuité des vaccins contre la FCO - Disponibilité et gratuité des vaccins contre la FCO
Question écrite n° 3886 de Mme Laurence Robert-Dehault
Date de dépôt : 11/02/2025
élevage - Conséquences de l'épizootie de FCO3 sur la viabilité des exploitations d'élevage - Conséquences de l'épizootie de FCO3 sur la viabilité des exploitations d'élevage
Question écrite n° 3887 de M. Didier Lemaire
Date de dépôt : 11/02/2025
élevage - Conséquences des maladies épizootiques FCO et MHE - Conséquences des maladies épizootiques FCO et MHE
Question écrite n° 4027 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 11/02/2025
professions de santé - Exclusion des psychothérapeutes du dispositif « Mon soutien Psy » - Exclusion des psychothérapeutes du dispositif « Mon soutien Psy »
Question écrite n° 3936 de Mme Dominique Voynet
Date de dépôt : 11/02/2025
immigration - Délivrance de titres de séjour à Mayotte - Délivrance de titres de séjour à Mayotte
Question écrite n° 4041 de M. Éric Bothorel
Date de dépôt : 11/02/2025
réfugiés et apatrides - Déplacements des refugiés syriens de France vers la Syrie. - Déplacements des refugiés syriens de France vers la Syrie.
Question écrite n° 3853 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 11/02/2025
collectivités territoriales - Financement par l'État de récupérateurs d'eau pour les collectivités - Financement par l'État de récupérateurs d'eau pour les collectivités
Question écrite n° 4058 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 11/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Marseille : urgence sécuritaire face à la violence - Marseille : urgence sécuritaire face à la violence