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Question écrite n° 3886 de Mme Laurence Robert-Dehault
Date de dépôt : 11/02/2025
élevage - Conséquences de l'épizootie de FCO3 sur la viabilité des exploitations d'élevage - Conséquences de l'épizootie de FCO3 sur la viabilité des exploitations d'élevage
Question écrite n° 3887 de M. Didier Lemaire
Date de dépôt : 11/02/2025
élevage - Conséquences des maladies épizootiques FCO et MHE - Conséquences des maladies épizootiques FCO et MHE
Question écrite n° 4027 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 11/02/2025
professions de santé - Exclusion des psychothérapeutes du dispositif « Mon soutien Psy » - Exclusion des psychothérapeutes du dispositif « Mon soutien Psy »
Question écrite n° 3936 de Mme Dominique Voynet
Date de dépôt : 11/02/2025
immigration - Délivrance de titres de séjour à Mayotte - Délivrance de titres de séjour à Mayotte
Question écrite n° 4041 de M. Éric Bothorel
Date de dépôt : 11/02/2025
réfugiés et apatrides - Déplacements des refugiés syriens de France vers la Syrie. - Déplacements des refugiés syriens de France vers la Syrie.
Question écrite n° 3853 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 11/02/2025
collectivités territoriales - Financement par l'État de récupérateurs d'eau pour les collectivités - Financement par l'État de récupérateurs d'eau pour les collectivités
Question écrite n° 4058 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 11/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Marseille : urgence sécuritaire face à la violence - Marseille : urgence sécuritaire face à la violence
Question écrite n° 4075 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 11/02/2025
sports - Recrutement d'arbitres officiels pour les clubs de la FFTA - Recrutement d'arbitres officiels pour les clubs de la FFTA
Question écrite n° 4087 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 11/02/2025
transports ferroviaires - Grèves dans les transports - Grèves dans les transports
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 février 2025
Date de séance : 10/02/2025
  1. 1. Renforcement de la sûreté dans les transports
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance