393761 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/03/2022
- Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les conséquences économiques de la crise ukrainienne.
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 mars 2022
- Date de séance : 23/03/2022
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 22/03/2022
- Audition, à huis clos, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur la situation en Ukraine.
- Question écrite n° 44934 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 22/03/2022
- lieux de privation de liberté - L'« indemnité inflation » versée à certains détenus - L'« indemnité inflation » versée à certains détenus
- Question écrite n° 44969 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 22/03/2022
- sang et organes humains - Mesures à prendre face aux difficultés récurrentes rencontrées par l'EFS - Mesures à prendre face aux difficultés récurrentes rencontrées par l'EFS
- Question écrite n° 44950 de Mme Catherine Pujol
- Date de dépôt : 22/03/2022
- pouvoir d'achat - Sur les oublis de versement de la « prime inflation » - Sur les oublis de versement de la « prime inflation »
- Question écrite n° 44909 de Mme Émilie Cariou
- Date de dépôt : 22/03/2022
- finances publiques - Logiciels auto-attestés - fonctionnalités permissives et frauduleuses - Logiciels auto-attestés - fonctionnalités permissives et frauduleuses
- Question écrite n° 44879 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 22/03/2022
- bâtiment et travaux publics - Conséquences de la guerre en Ukraine pour le secteur du BTP - Conséquences de la guerre en Ukraine pour le secteur du BTP
- Question écrite n° 44927 de M. Romain Grau
- Date de dépôt : 22/03/2022
- impôts et taxes - Saisines de commissions départementales - Saisines de commissions départementales
- Question écrite n° 44895 de M. Rodrigue Kokouendo
- Date de dépôt : 22/03/2022
- eau et assainissement - Impacts des lingettes sur le bon fonctionnement des stations d'épuration - Impacts des lingettes sur le bon fonctionnement des stations d'épuration
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats