Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 342 de M. Eddy Casterman: Date de dépôt : 30/01/2025; économie sociale et solidaire - Industrie et écologie - Industrie et écologie
Question au Gouvernement n° 341 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 30/01/2025; politique extérieure - Relations entre la France et l’Algérie - Relations entre la France et l’Algérie
Question au Gouvernement n° 344 de M. Carlos Martens Bilongo: Date de dépôt : 30/01/2025; politique extérieure - Situation en République démocratique du Congo - Situation en République démocratique du Congo
Question au Gouvernement n° 343 de M. Benjamin Dirx: Date de dépôt : 30/01/2025; justice - Émeutes à Mâcon - Émeutes à Mâcon
Question au Gouvernement n° 336 de Mme Marie-Charlotte Garin: Date de dépôt : 30/01/2025; enseignement - Programme d’éducation à la vie affective - Programme d’éducation à la vie affective
Question au Gouvernement n° 335 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 30/01/2025; immigration - Immigration - Immigration
Question au Gouvernement n° 339 de M. Sylvain Berrios: Date de dépôt : 30/01/2025; politique extérieure - Accord franco-algérien de 1968 - Accord franco-algérien de 1968
Amendement n° 821 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 30/01/2025; Amendement de M. Mathiasin, M. Bataille, M. Bruneau, M. Castellani, M. Castiglione, M. Colombani, M. de Courson, M. Favennec-Bécot, Mme Froger, M. Habib, M. Huwart, M. Lenormand, M. Mazaury, M. Molac, M. Naegelen, M. Panifous, Mme Sanquer, M. Serva, M. Taupiac, M. Viry, M. Warsmann et Mme Youssouffa - Article 17 BIS B - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 815 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 30/01/2025; Amendement de Mme Roullaud - Après l'article 16 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 891 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 30/01/2025; Amendement de Mme Maud Petit - Après l'article 19 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)