68852 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 214 de Mme Laure Miller
- Date de dépôt : 04/03/2025
- personnes handicapées - Places en institut médico-éducatif et plan "50 000 solutions" - Places en institut médico-éducatif et plan "50 000 solutions"
- Question orale sans débat n° 239 de Mme Anne Bergantz
- Date de dépôt : 04/03/2025
- communes - Soutien de l'État aux communes dans la prévention des risques d'inondations - Soutien de l'État aux communes dans la prévention des risques d'inondations
- Question orale sans débat n° 238 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 04/03/2025
- santé - Situation sanitaire en Vendée - Situation sanitaire en Vendée
- Question orale sans débat n° 209 de M. Damien Girard
- Date de dépôt : 04/03/2025
- politique sociale - Garanties financières pour les centres sociaux et associations sociales - Garanties financières pour les centres sociaux et associations sociales
- Question orale sans débat n° 220 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 04/03/2025
- industrie - Désindustrialisation : danger pour la souveraineté et pour la ruralité - Désindustrialisation : danger pour la souveraineté et pour la ruralité
- Question orale sans débat n° 217 de M. Henri Alfandari
- Date de dépôt : 04/03/2025
- automobiles - Préoccupations soulevées par la mise en place des zones à faibles émissions - Préoccupations soulevées par la mise en place des zones à faibles émissions
- Question orale sans débat n° 210 de Mme Nicole Dubré-Chirat
- Date de dépôt : 04/03/2025
- santé - Légalisation du cannabis thérapeutique - Légalisation du cannabis thérapeutique
- Question orale sans débat n° 211 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 04/03/2025
- enseignement supérieur - Situation du restaurant universitaire du technopôle Brest-Iroise - Situation du restaurant universitaire du technopôle Brest-Iroise
- Question orale sans débat n° 227 de M. Julien Guibert
- Date de dépôt : 04/03/2025
- santé - Situation critique du système de santé nivernais - Situation critique du système de santé nivernais
- Question orale sans débat n° 213 de M. Freddy Sertin
- Date de dépôt : 04/03/2025
- élevage - Tuberculose bovine - Tuberculose bovine
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