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Question écrite n° 4434 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 25/02/2025
enseignement secondaire - Abrogation de la réforme « choc des savoirs » - Abrogation de la réforme « choc des savoirs »
Question écrite n° 4360 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 25/02/2025
audiovisuel et communication - Radios associatives - Radios associatives
Question écrite n° 4523 de M. Charles Alloncle
Date de dépôt : 25/02/2025
patrimoine culturel - Impact patrimonial du remplacement des vitraux de Notre-Dame de Paris - Impact patrimonial du remplacement des vitraux de Notre-Dame de Paris
Question écrite n° 4436 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 25/02/2025
enseignement secondaire - Application des dispositions relatives aux « groupes de niveau » - Application des dispositions relatives aux « groupes de niveau »
Question écrite n° 4386 de Mme Isabelle Santiago
Date de dépôt : 25/02/2025
culture - Conséquences de la suppression de crédits du programme 131 - Création - Conséquences de la suppression de crédits du programme 131 - Création
Question écrite n° 4345 de M. Denis Masséglia
Date de dépôt : 25/02/2025
animaux - Décret relatif à la réglementation de la profession de toiletteur pour animaux - Décret relatif à la réglementation de la profession de toiletteur pour animaux
Question écrite n° 4560 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 25/02/2025
professions et activités sociales - Situation préoccupante des assistantes maternelles victimes d'impayés - Situation préoccupante des assistantes maternelles victimes d'impayés
Question écrite n° 4577 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 25/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Incivilités sur les exploitations agricoles - Incivilités sur les exploitations agricoles
Question écrite n° 4426 de M. Matthias Tavel
Date de dépôt : 25/02/2025
enseignement - Inégalités de traitement en défaveur des établissements d'enseignement publics - Inégalités de traitement en défaveur des établissements d'enseignement publics
Question écrite n° 4590 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 25/02/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Exemption de TVA pour les cours de yoga - Exemption de TVA pour les cours de yoga