78273 résultats trouvés
- Question écrite n° 3784 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 04/02/2025
- santé - Fonds d'intervention régional et accès au soin - Fonds d'intervention régional et accès au soin
- Question écrite n° 3701 de Mme Manon Meunier
- Date de dépôt : 04/02/2025
- justice - Coût de la cellule DEMETER - Coût de la cellule DEMETER
- Question écrite n° 3713 de M. Stéphane Vojetta
- Date de dépôt : 04/02/2025
- logement - Statut des résidences en France des Français de l'étranger - Statut des résidences en France des Français de l'étranger
- Question écrite n° 3795 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 04/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Report de la cessation d'activité des sapeurs-pompiers volontaires à 65 ans - Report de la cessation d'activité des sapeurs-pompiers volontaires à 65 ans
- Question écrite n° 3771 de Mme Sandrine Runel
- Date de dépôt : 04/02/2025
- réfugiés et apatrides - Fermeture anticipées de places en hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile - Fermeture anticipées de places en hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile
- Question écrite n° 3750 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 04/02/2025
- police - État préoccupant des locaux et du matériel du commissariat de Verdun - État préoccupant des locaux et du matériel du commissariat de Verdun
- Question écrite n° 3801 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 04/02/2025
- télécommunications - Faire cesser le démarchage téléphonique abusif - Faire cesser le démarchage téléphonique abusif
- Question écrite n° 3779 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 04/02/2025
- sang et organes humains - Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ? - Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ?
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 03 février 2025
- Date de séance : 03/02/2025
- 1. Libération d’Ofer Kalderon
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 03/02/2025
- – Désignation de rapporteurs d'information
- – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements aux première et deuxième parties du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025, en nouvelle lecture (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général)
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