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Question écrite n° 4075 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 11/02/2025
sports - Recrutement d'arbitres officiels pour les clubs de la FFTA - Recrutement d'arbitres officiels pour les clubs de la FFTA
Question écrite n° 3986 de M. Alain David
Date de dépôt : 11/02/2025
personnes handicapées - Calcul du montant de la retraite des personnes en invalidité - Calcul du montant de la retraite des personnes en invalidité
Question écrite n° 4044 de M. Alain David
Date de dépôt : 11/02/2025
retraites : généralités - Indemnisation des arrêts maladie en cas de cumul emploi-retraite - Indemnisation des arrêts maladie en cas de cumul emploi-retraite
Question écrite n° 3828 de Mme Sandra Delannoy
Date de dépôt : 11/02/2025
associations et fondations - Festival - Demande de clarification de gestion - Festival - Demande de clarification de gestion
Question écrite n° 3886 de Mme Laurence Robert-Dehault
Date de dépôt : 11/02/2025
élevage - Conséquences de l'épizootie de FCO3 sur la viabilité des exploitations d'élevage - Conséquences de l'épizootie de FCO3 sur la viabilité des exploitations d'élevage
Question écrite n° 4021 de M. Frank Giletti
Date de dépôt : 11/02/2025
pollution - Détection de la charge corporelle en métaux lourds. - Détection de la charge corporelle en métaux lourds.
Question écrite n° 4058 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 11/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Marseille : urgence sécuritaire face à la violence - Marseille : urgence sécuritaire face à la violence
Question écrite n° 4087 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 11/02/2025
transports ferroviaires - Grèves dans les transports - Grèves dans les transports
Question écrite n° 3961 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 11/02/2025
maladies - Extension du protocole Depisma à toutes les régions de France - Extension du protocole Depisma à toutes les régions de France
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 février 2025
Date de séance : 10/02/2025
  1. 1. Renforcement de la sûreté dans les transports
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance