31464 résultats trouvés
- Question écrite n° 3549 de M. Matthias Renault
- Date de dépôt : 28/01/2025
- numérique - Liens entre le CNRS et l'initiative #HelloQuitteX - Liens entre le CNRS et l'initiative #HelloQuitteX
- Question au Gouvernement n° 271 de M. Cyrille Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 16/01/2025
- santé - Stratégie pluriannuelle de santé - Stratégie pluriannuelle de santé
- N° 862 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Yannick Neuder et plusieurs de ses collègues visant à plafonner le cumul de prestations sociales en vue de créer une aide sociale unique et à soutenir les familles qui travaillent (765).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Plafonner le cumul de prestations sociales en vue de créer une aide sociale unique et soutenir les familles qui travaillent)
- N° 858 - Proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip visant à une coopération européenne renforcée contre l'antisémitisme et la haine anti-juive
- Date de dépôt : 28/01/2025
- Voir le dossier (Coopération européenne renforcée contre l'antisémitisme et la haine anti-juive)
- Amendement n° 348 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 23/01/2025
- Amendement de Mme Leboucher, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 21 SEXIES - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Question au Gouvernement n° 275 de M. Gérault Verny
- Date de dépôt : 16/01/2025
- politique extérieure - Relations entre l’Algérie et la France - Relations entre l’Algérie et la France
- Question écrite n° 3562 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 28/01/2025
- personnes handicapées - Revalorisation des petites retraites pour les personnes en situation de handicap - Revalorisation des petites retraites pour les personnes en situation de handicap
- Question écrite n° 3007 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 31/12/2024
- police - Accès au fichier des personnes recherchées pour les polices municipales - Accès au fichier des personnes recherchées pour les polices municipales
- Question écrite n° 3531 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 28/01/2025
- institutions sociales et médico sociales - Freins au développement des micro-crèches - Freins au développement des micro-crèches
- Question écrite n° 3447 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 28/01/2025
- dépendance - Fusion des sections soins et dépendance pour les EHPAD - Fusion des sections soins et dépendance pour les EHPAD
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