33160 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 279 de M. Olivier Faure
- Date de dépôt : 16/01/2025
- retraites : généralités - Réforme des retraites - Réforme des retraites
- Question écrite n° 2504 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 03/12/2024
- enseignement - Manquements à la neutralité professorale - Manquements à la neutralité professorale
- Question écrite n° 2495 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 03/12/2024
- enfants - Alerte aux intrusions ! - Alerte aux intrusions !
- Question écrite n° 1350 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- sécurité des biens et des personnes - Marseille : urgence sécuritaire face à la violence - Marseille : urgence sécuritaire face à la violence
- Question écrite n° 2567 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 03/12/2024
- logement - Logements en état d'insalubrité - Logements en état d'insalubrité
- Amendement n° 4 - REFUSER LA RATIFICATION DE L'ACCORD COMMERCIAL ENTRE L'UNION EUROPÉENNE ET LE MERCOSUR - Lecture unique - n° 695
- Date de dépôt : 24/01/2025
- Amendement de M. Lepers, Mme Petex, M. Brigand, M. Bony et M. Ray - Article UNIQUE - Adopté
- Voir le dossier (Refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur)
- N° 867 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Xavier Breton et plusieurs de ses collègues visant à renforcer l'arsenal législatif face à la multiplication d'actions d'entrave à des activités agricoles, cynégétiques, d'abattage ou de commerce de produits d'origine animale (579).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Renforcer l'arsenal législatif face à la multiplication d'actions d'entrave à des activités agricoles, cynégétiques, d'abattage ou de commerce de produits d'origine animale)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 29/01/2025
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Champrenault, présidente du groupe de travail sur la prostitution des mineurs (septembre 2020 - juin 2021).
- Amendement n° 231 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 29/01/2025
- Amendement de M. Monnet, Mme Lebon, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Article 12 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 434 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Boyard et Mme Hamdane - Article 30 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
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