32151 résultats trouvés
- Amendement n° 654 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Bazin - Article 16 BIS A - Non renseigné
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- Amendement n° 740 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Bazin - Article 8 DECIES - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Question écrite n° 2589 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 03/12/2024
- partis et mouvements politiques - Violences d'extrême gauche, quelles réponses face à l'augmentation des attaques? - Violences d'extrême gauche, quelles réponses face à l'augmentation des attaques?
- Question au Gouvernement n° 282 de M. Cyrille Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 16/01/2025
- santé - Stratégie pluriannuelle de santé - Stratégie pluriannuelle de santé
- Question écrite n° 1122 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- drogue - Trafic à Marseille, quelles actions face à l'échec judiciaire ? - Trafic à Marseille, quelles actions face à l'échec judiciaire ?
- Question au Gouvernement n° 275 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 18/12/2024
- finances publiques - Finances publiques - Finances publiques
- Question au Gouvernement n° 281 de M. Benjamin Lucas-Lundy
- Date de dépôt : 16/01/2025
- climat - Réchauffement climatique - Réchauffement climatique
- Amendement n° 909 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Valletoux, Mme Bellamy, M. Benoit, M. Bouyx, M. Gernigon, Mme Le Hénanff, Mme Piron, M. Plassard, M. Roseren et Mme Violland - Article 9 TER C - Non renseigné
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- Amendement n° 177 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 29/01/2025
- Amendement de Mme Bazin-Malgras, Mme Corneloup, Mme Frédérique Meunier, M. Brigand et M. Ray - Après l'article 14 - Non renseigné
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- Amendement n° 473 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Mazars et M. Rousset - Après l'article 25 - Non renseigné
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