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Question écrite n° 2585 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 03/12/2024
outre-mer - Bilan de l'état d'urgence en Kanaky-Nouvelle-Calédonie - Bilan de l'état d'urgence en Kanaky-Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 3577 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 28/01/2025
professions de santé - Une recrudescence des démissions chez le personnel hospitalier - Une recrudescence des démissions chez le personnel hospitalier
Question écrite n° 3502 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 28/01/2025
étrangers - Suites données à un maintien en zone d'attente - Suites données à un maintien en zone d'attente
Question écrite n° 3245 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 21/01/2025
cycles et motocycles - Interdiction du feu rouge clignotant pour les cyclistes - Interdiction du feu rouge clignotant pour les cyclistes
Question écrite n° 3445 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 28/01/2025
cycles et motocycles - Interdiction généralisée des feux arrière clignotants pour les cycles - Interdiction généralisée des feux arrière clignotants pour les cycles
Question écrite n° 3490 de Mme Gabrielle Cathala
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
Question écrite n° 3546 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 28/01/2025
maladies - Stratégie de lutte contre la maladie d'Alzheimer - Stratégie de lutte contre la maladie d'Alzheimer
Question écrite n° 3579 de M. Eric Liégeon
Date de dépôt : 28/01/2025
professions et activités sociales - Avenir des micro-crèches - Avenir des micro-crèches
Question écrite n° 1226 de Mme Béatrice Piron
Date de dépôt : 22/10/2024
Internet - Problématique de l'application de l'article 6-I-8 de la LCEN - Problématique de l'application de l'article 6-I-8 de la LCEN
Question écrite n° 3467 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 28/01/2025
enfants - Modalités de détection et de prise en charge des enfants souffrants d'autisme - Modalités de détection et de prise en charge des enfants souffrants d'autisme