31464 résultats trouvés
- Question écrite n° 3502 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 28/01/2025
- étrangers - Suites données à un maintien en zone d'attente - Suites données à un maintien en zone d'attente
- Question écrite n° 3245 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 21/01/2025
- cycles et motocycles - Interdiction du feu rouge clignotant pour les cyclistes - Interdiction du feu rouge clignotant pour les cyclistes
- Question écrite n° 3445 de Mme Annie Vidal
- Date de dépôt : 28/01/2025
- cycles et motocycles - Interdiction généralisée des feux arrière clignotants pour les cycles - Interdiction généralisée des feux arrière clignotants pour les cycles
- Question écrite n° 3490 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
- Question écrite n° 3546 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 28/01/2025
- maladies - Stratégie de lutte contre la maladie d'Alzheimer - Stratégie de lutte contre la maladie d'Alzheimer
- Question écrite n° 3579 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 28/01/2025
- professions et activités sociales - Avenir des micro-crèches - Avenir des micro-crèches
- Question écrite n° 1226 de Mme Béatrice Piron
- Date de dépôt : 22/10/2024
- Internet - Problématique de l'application de l'article 6-I-8 de la LCEN - Problématique de l'application de l'article 6-I-8 de la LCEN
- Question écrite n° 3467 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enfants - Modalités de détection et de prise en charge des enfants souffrants d'autisme - Modalités de détection et de prise en charge des enfants souffrants d'autisme
- Question écrite n° 3599 de M. Thierry Tesson
- Date de dépôt : 28/01/2025
- santé - Usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives - Usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives
- Question écrite n° 3541 de M. Fabrice Roussel
- Date de dépôt : 28/01/2025
- logement - Mauvaise utilisation du diagnostic de performance énergétique - Mauvaise utilisation du diagnostic de performance énergétique
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