Résultats de la recherche - Assemblée nationale

393761 résultats trouvés

Question écrite n° 12864 de M. Martial Saddier: Date de dépôt : 02/10/2018; professions de santé - Situation des infirmiers libéraux - Situation des infirmiers libéraux
Question écrite n° 12899 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 02/10/2018; sécurité des biens et des personnes - Numéro unique pour les appels d'urgence - Numéro unique pour les appels d'urgence
Question écrite n° 12831 de M. Damien Adam: Date de dépôt : 02/10/2018; prestations familiales - Aide à la crèche versée par la caisse d'allocations familiales (CAF) - Aide à la crèche versée par la caisse d'allocations familiales (CAF)
Question écrite n° 12723 de M. Sébastien Leclerc: Date de dépôt : 02/10/2018; jeux et paris - Organisation d'un loto annuel couplé à la « Grande cause nationale » - Organisation d'un loto annuel couplé à la « Grande cause nationale »
Question écrite n° 12758 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 02/10/2018; ministères et secrétariats d'État - Rémunérations des membres du cabinet du ministre des affaires étrangères - Rémunérations des membres du cabinet du ministre des affaires étrangères
Question écrite n° 12693 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 02/10/2018; gendarmerie - Réservistes pour soutenir les missions des gendarmes engagés - Réservistes pour soutenir les missions des gendarmes engagés
Question écrite n° 12617 de Mme Frédérique Tuffnell: Date de dépôt : 02/10/2018; égalité des sexes et parité - Mixité des métiers dans les filières maritimes - Mixité des métiers dans les filières maritimes
Question écrite n° 12552 de Mme Frédérique Tuffnell: Date de dépôt : 02/10/2018; animaux - Demande de statistiques officielles et annuelles sur les abandons d'animaux - Demande de statistiques officielles et annuelles sur les abandons d'animaux
Question écrite n° 12587 de Mme Frédérique Tuffnell: Date de dépôt : 02/10/2018; chasse et pêche - Bon état de conservation de l'alouette des bois - Bon état de conservation de l'alouette des bois
Question écrite n° 12912 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 02/10/2018; sécurité routière - Aide au financement du permis de conduire « permis à 1 euro ». - Aide au financement du permis de conduire « permis à 1 euro ».