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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 décembre 2013
- Date de séance : 03/12/2013
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (lecture définitive)
- 3. Programmation militaire 2014 – 2019
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1013 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
- Voir le dossier (Défense : programmation militaire 2019-2025)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 24 mars 2021
- Date de séance : 24/03/2021
- 1. Suivi de la crise sanitaire
- 2. Évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1681 - Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Etude d'impact
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : organisation et transformation du système de santé)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 2 février 2012
- Date de séance : 02/02/2012
- 1. Débat sur les partenariats public-privé
- 2. Développer le « fabriqué en France » (n° 4026)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 février 2009
- Date de séance : 18/02/2009
- 1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 18 octobre 2010
- Date de séance : 18/10/2010
- 1. Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (n° 2840) - Projet de loi de finances pour 2011 (n o 2824) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 11 juin 2009
- Date de séance : 11/06/2009
- 1. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 février 2011
- Date de séance : 17/02/2011
- 1. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 2. Débat sur les politiques du handicap (suite)
- 3. Étiquetage nutritionnel (n° 3060)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 7 novembre 2011
- Date de séance : 07/11/2011
- 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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