58321 résultats trouvés
- Amendement n° 955 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 08/05/2025
- Amendement de M. Verny - Article 4 - Non renseigné
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- Amendement n° 953 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 08/05/2025
- Amendement de M. Verny - Article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 911 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 08/05/2025
- Amendement de M. Verny - Article 4 - Rejeté
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- Amendement n° 888 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 08/05/2025
- Amendement de M. Verny - Article 4 - Rejeté
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- Amendement n° 882 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 08/05/2025
- Amendement de M. Verny - Article 4 - Rejeté
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- Amendement n° 925 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 08/05/2025
- Amendement de M. Verny - Article 4 - Rejeté
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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 mai 2025
- Date de séance : 07/05/2025
- 1. Lutte contre les déserts médicaux
- 2. Création de l’homicide routier et lutte contre la violence routière
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 07/05/2025
- – Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à l'exécution budgétaire de la mission Sport, jeunesse et vie associative : audition de Mme Marie BARSACQ, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
- Date de réunion : 07/05/2025
- Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Strubel, directeur général de l'Agence
- nationale de sécurité des systèmes d'information (ANSSI) et de M. Gaëtan Poncelin de
- Raucourt, sous-directeur « Stratégie ».
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 07/05/2025
- - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de M. François Sauvadet, président de Départements de France, président du conseil départemental de la Côte-d'Or, Mme Florence Dabin, vice-présidente de Départements de France et présidente du groupe de travail « Enfance », présidente du conseil départemental de Maine-et-Loire, et Mme Anne-Sophie Abgrall, directrice générale adjointe du conseil départemental de Maine-et-Loire
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