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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 décembre 2019
Date de séance : 03/12/2019
  1. 1. Hommage à Jean Garat, Michel Escalin et Norbert Savornin
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
  4. 4. Lutte contre l’antisémitisme
  5. 5. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 15 mars 2019
Date de séance : 15/03/2019
  1. 1. Croissance et transformation des entreprises
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 février 2020
Date de séance : 05/02/2020
  1. 1. Débat sur la politique de développement et de solidarité internationale
  2. 2. Débat sur la réforme des retraites
  3. 3. Questions sur le logement social et les politiques de peuplement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 mars 2018
Date de séance : 08/03/2018
  1. 1. Reconnaissance sociale des aidants
  2. 2. Gratuité des transports scolaires
  3. 3. Liste française des paradis fiscaux
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 30 juin 2008
Date de séance : 30/06/2008
  1. 1. Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007 (n° 917)
  2. 2. Clôture de la session ordinaire de 2007-2008
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 2 février 2012
Date de séance : 02/02/2012
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2009
Date de séance : 28/05/2009
  1. 1. Transformation écologique de l'économie (suite) (n° 1622)
  2. 2. Statut de la société privée européenne et services sociaux d'intérêt général dans l'Union européenne (n° 1617)
  3. 3. Promouvoir une autre répartition des richesses (n° 1620)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 14 octobre 2008
Date de séance : 14/10/2008
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (n os 1156, 1158)
  2. 2. Grenelle de l'environnement (n os 955, 1133, 1125)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 9 février 2011
Date de séance : 09/02/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Simplification du droit (Vote solennel) (n° 3112)
  3. 3. Bioéthique (suite) (n° 3111)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 juin 2011
Date de séance : 15/06/2011
  1. 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
  2. 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (suite) (n° 3459)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance