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Question écrite n° 2503 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement - Enseignement de l'anglais à l'école - Enseignement de l'anglais à l'école
Question écrite n° 2654 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 03/12/2024
sécurité routière - Obligation du permis poids lourds pour la conduite d'un camping-car - Obligation du permis poids lourds pour la conduite d'un camping-car
Question écrite n° 2833 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 17/12/2024
agriculture - Accord Europe-Mercosur - Accord Europe-Mercosur
Question écrite n° 2292 de M. René Pilato
Date de dépôt : 26/11/2024
établissements de santé - Défaillance de la procédure d'affectation des Padhue - Défaillance de la procédure d'affectation des Padhue
Question écrite n° 291 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 08/10/2024
enseignement - Crise du recrutement dans l'éducation nationale - Crise du recrutement dans l'éducation nationale
Question écrite n° 2203 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 26/11/2024
agriculture - Exploitations oléicoles et redevance sur les margines - Exploitations oléicoles et redevance sur les margines
Question écrite n° 1962 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 12/11/2024
professions de santé - Harmonisation de la fiscalité entre médecins et dentistes régulateurs au SAMU - Harmonisation de la fiscalité entre médecins et dentistes régulateurs au SAMU
Question écrite n° 2668 de M. Abdelkader Lahmar
Date de dépôt : 03/12/2024
traités et conventions - Déclaration EWIPA : après les promesses, il faut des actes ! - Déclaration EWIPA : après les promesses, il faut des actes !
Question écrite n° 1504 de Mme Christelle Petex
Date de dépôt : 29/10/2024
médecine - Dérives des plateformes de téléconsultation médicale - Dérives des plateformes de téléconsultation médicale
Question écrite n° 723 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 08/10/2024
télécommunications - Augmentation des dégradations sur les infrastructures de télécommunications - Augmentation des dégradations sur les infrastructures de télécommunications