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Question écrite n° 2840 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 17/12/2024
bois et forêts - Risques sur l'impact de la filière bois des hausses des éco-contributions - Risques sur l'impact de la filière bois des hausses des éco-contributions
Question écrite n° 991 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 15/10/2024
professions de santé - Délai d'attente pour un rendez-vous chez un médecin spécialiste - Délai d'attente pour un rendez-vous chez un médecin spécialiste
Question écrite n° 4678 de M. Matthias Tavel
Date de dépôt : 04/03/2025
femmes - Urgence financière au CIDFF de Loire-Atlantique et inscription d'une PPL - Urgence financière au CIDFF de Loire-Atlantique et inscription d'une PPL
Question écrite n° 4679 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 04/03/2025
fin de vie et soins palliatifs - Allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie - Allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie
Question écrite n° 4713 de M. Davy Rimane
Date de dépôt : 04/03/2025
outre-mer - Améliorer l'intégration des langues régionales dans l'enseignement - Améliorer l'intégration des langues régionales dans l'enseignement
Question écrite n° 4612 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 04/03/2025
agriculture - Difficultés rencontrées par les agriculteurs - Difficultés rencontrées par les agriculteurs
Question écrite n° 2868 de M. Vincent Caure
Date de dépôt : 17/12/2024
Français de l'étranger - Droit de vote aux élections locales suite au Brexit - Droit de vote aux élections locales suite au Brexit
Question écrite n° 454 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 08/10/2024
maladies - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré
Amendement n° 31 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 21/02/2025
Amendement de M. Monnet et Mme Lebon - Après l'article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 47 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 21/02/2025
Amendement de Mme Leboucher, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)