32150 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/01/2025
- – Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
- Dossier législatif - Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute
- N° 245 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à sanctionner plus lourdement les refus d'obtempérer
- Date de dépôt : 17/09/2024
- Voir le dossier (Sanctionner plus lourdement les refus d'obtempérer)
- Dossier législatif - Sanctionner plus lourdement les refus d'obtempérer
- Dossier législatif - Sanctionner plus durement le trafic de medicaments
- N° 361 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à sanctionner plus durement le trafic de médicaments
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Sanctionner plus durement le trafic de medicaments)
- Dossier législatif - Renforcer l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap
- Dossier législatif - Améliorer la vie professionnelle des femmes par l’encadrement du temps partiel contraint
- Dossier législatif - Protéger la santé humaine et préserver l’environnement par l’abandon du projet d’aménagement routier de l’Avenue du Parisis
- Amendement n° 377 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de Mme Bazin-Malgras, Mme Corneloup et Mme Frédérique Meunier - Article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats