Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1518263 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 102 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 08/06/2024
Amendement de M. Houssin, M. Barthès, M. Blairy, M. Bovet, Mme Cousin, M. Dragon, Mme Engrand, M. Grenon, M. Marchio, Mme Alexandra Masson, M. Meurin et M. Villedieu - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 88 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 08/06/2024
Amendement de M. Padey - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 97 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 08/06/2024
Amendement de M. Houssin, M. Barthès, M. Blairy, M. Bovet, Mme Cousin, M. Dragon, Mme Engrand, M. Grenon, M. Marchio, Mme Alexandra Masson, M. Meurin et M. Villedieu - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 58 - CONDITIONS DE RÉALISATION DES TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES LOGEMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2596
Date de dépôt : 08/06/2024
Amendement de M. Daubié, Mme Babault, M. Bolo, M. Martineau, Mme Morel et M. Ramos - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Conditions de réalisation des travaux de rénovation énergétique des logements)
Amendement n° 89 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 08/06/2024
Amendement de M. Padey - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 86 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 08/06/2024
Amendement de M. Blairy, M. Barthès, M. Beaurain, M. Bovet, Mme Cousin, M. Dragon, M. Grenon, M. Marchio, Mme Alexandra Masson, M. Meurin, M. Villedieu et M. Houssin - TITRE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 07 juin 2024
Date de séance : 07/06/2024
  1. 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 07 juin 2024
Date de séance : 07/06/2024
  1. 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Accompagnement des malades et de la fin de vie (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 07 juin 2024
Date de séance : 07/06/2024
  1. 1. Allocution de M. Volodymyr Zelensky, président de l’Ukraine
  2. 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 41 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
Date de dépôt : 07/06/2024
Amendement de M. Fugit, M. Armand, M. Bothorel, Mme Bregeon, Mme Buffet, M. Descrozaille, M. Girardin, M. Izard, M. Lavergne, Mme Le Meur, Mme Le Peih, M. Marchive, Mme Marsaud, M. Midy, M. Pacquot, M. Perrot, M. Rodwell et M. Vojetta - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)