42167 résultats trouvés
- Question écrite n° 5375 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 25/03/2025
- maladies - Statistiques des personnes souffrant d'épilepsie pharmacorésistance en France - Statistiques des personnes souffrant d'épilepsie pharmacorésistance en France
- Question écrite n° 5265 de M. Stéphane Buchou
- Date de dépôt : 25/03/2025
- collectivités territoriales - Disparités régionales dans l'attribution des aides aux retraités - Disparités régionales dans l'attribution des aides aux retraités
- Question écrite n° 5303 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 25/03/2025
- énergie et carburants - Méthodologie de calcul du prix des carburants à la pompe en France - Méthodologie de calcul du prix des carburants à la pompe en France
- Question écrite n° 5417 de Mme Mélanie Thomin
- Date de dépôt : 25/03/2025
- professions judiciaires et juridiques - Revalorisations salariales du Ségur pour les associations tutélaires - Revalorisations salariales du Ségur pour les associations tutélaires
- Question écrite n° 5371 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 25/03/2025
- maladies - Échec du dispositif Mon soutien psy - Échec du dispositif Mon soutien psy
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 24 mars 2025
- Date de séance : 24/03/2025
- 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 24 mars 2025
- Date de séance : 24/03/2025
- 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 1493 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 481
- Date de dépôt : 24/03/2025
- Amendement de Mme Lebec, M. Huyghe, M. Maillard, M. Olive, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Brulebois, Mme Buffet, Mme Le Peih, Mme Ronceret et Mme Le Meur - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- N° 1168 - Proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans
- Date de dépôt : 24/03/2025
- Voir le dossier (Promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans)
- Amendement n° 1494 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 481
- Date de dépôt : 24/03/2025
- Amendement de Mme Lebec, M. Huyghe, M. Maillard, M. Olive, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Brulebois, Mme Buffet, Mme Le Peih, Mme Ronceret et Mme Le Meur - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
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