37688 résultats trouvés
- Amendement n° 49 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de Mme Sylvie Bonnet - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 6 - RENFORCER LA STABILITÉ ÉCONOMIQUE ET LA COMPÉTITIVITÉ DU SECTEUR AGROALIMENTAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 954
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de M. Potier, Mme Thomin, Mme Battistel, M. Benbrahim, M. Echaniz, M. Lhardit, M. Naillet et Mme Rossi - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire)
- Amendement n° 9 - RENFORCER LA STABILITÉ ÉCONOMIQUE ET LA COMPÉTITIVITÉ DU SECTEUR AGROALIMENTAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 954
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de Mme Thomin, M. Potier, Mme Battistel, M. Benbrahim, M. Echaniz, M. Lhardit, M. Naillet et Mme Rossi - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire)
- Amendement n° 15 - VISANT À LUTTER CONTRE LES FERMETURES ABUSIVES DE COMPTES BANCAIRES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1025
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de Mme Duby-Muller, Mme Corneloup, M. Gosselin, M. Fabrice Brun, M. Juvin et M. Boucard - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires)
- Amendement n° 28 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de Mme Petex, M. Bourgeaux, M. Ray, M. Descoeur, M. Taite, M. Dive et M. Liégeon - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 119 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de M. Rolland - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 1 - VISANT À LUTTER CONTRE LES FERMETURES ABUSIVES DE COMPTES BANCAIRES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1025
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de M. Labaronne - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires)
- Amendement n° 10 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de Mme Spillebout, M. Ledoux, M. Moulliere et M. Bataille - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 5 - RENFORCER LA STABILITÉ ÉCONOMIQUE ET LA COMPÉTITIVITÉ DU SECTEUR AGROALIMENTAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 954
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de Mme Thomin, M. Potier, Mme Battistel, M. Benbrahim, M. Echaniz, M. Lhardit, M. Naillet et Mme Rossi - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire)
- Amendement n° 13 - VISANT À LUTTER CONTRE LES FERMETURES ABUSIVES DE COMPTES BANCAIRES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1025
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de M. Sitzenstuhl - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires)
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