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Amendement n° 587 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Odoul, Mme Bouquin, M. Bentz, Mme Lechon, M. Amblard, M. Villedieu, Mme Bamana, M. Marchio, Mme Griseti, Mme Joncour, M. Dussausaye, Mme Loir, M. Weber, M. Buisson, Mme Auzanot, M. Baubry, M. Gabarron, M. Le Bourgeois, M. Humbert, M. Ménagé, Mme Sicard, M. Casterman, M. Monnier, M. Rambaud, M. Lioret, M. Blairy, M. Frappé, M. Fouquart, Mme Martinez, Mme Dogor-Such, M. Meurin, Mme Laporte, Mme Florence Goulet, Mme Blanc, M. Patrice Martin, Mme Joubert, Mme Robert-Dehault, Mme Pollet, M. Vos, M. Dutremble, Mme Lorho, Mme Ménaché, M. David Magnier, M. Florquin, M. Beaurain, Mme Sabatini, Mme Mélin, M. Pfeffer, Mme Rimbert, M. de Lépinau, Mme Levavasseur, M. Lottiaux, Mme Diaz, M. Jolly, M. Giletti, Mme Hamelet, M. Dufosset, M. Gery et M. Mauvieux - Article 7 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 598 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Colin-Oesterlé, Mme Piron, Mme Violland, M. Mazaury, M. Gernigon, M. de Courson, M. Lam et M. Vuibert - Article 7 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 514 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Bergantz - Article 7 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 657 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Vidal - Article 11 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 681 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Firmin Le Bodo, Mme Colin-Oesterlé, M. Gernigon, M. Valletoux, M. Christophe, M. Albertini, M. Alfandari, Mme Bellamy, M. Benoit, M. Berrios, M. Bouyx, M. Brard, Mme Gérard, M. Henriet, M. Jolivet, M. Kervran, M. Lacombe, M. Lam, Mme Le Hénanff, M. Lemaire, Mme Lise Magnier, M. Moulliere, Mme Moutchou, M. Patrier-Leitus, Mme Piron, M. Plassard, M. Portarrieu, Mme Poussier-Winsback, Mme Rauch, M. Roseren, Mme Saint-Paul, M. Thiébaut et Mme Violland - Article 11 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 06 mai 2025
Date de séance : 06/05/2025
  1. 1. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 06 mai 2025
Date de séance : 06/05/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Libération immédiate de Boualem Sansal
  3. 3. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 06/05/2025
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
  2. - à la proposition de loi visant à préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite (n° 1353) (M. Jiovanny William, rapporteur) ;
  3. - en deuxième lecture, à la proposition de loi modifiée par le Sénat, créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière, (n° 1354) (M. Eric Pauget, rapporteur) ;
  4. - à la proposition de résolution européenne visant à étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l'environnement (n° 913) (Mme Naïma Moutchou, rapporteure).
Question écrite n° 6483 de M. Charles Fournier
Date de dépôt : 06/05/2025
pauvreté - Réduction objectifs de pauvreté - Réduction objectifs de pauvreté
Question écrite n° 6467 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 06/05/2025
numérique - L'art à l'épreuve de l'IA - L'art à l'épreuve de l'IA