1145829 résultats trouvés
- Amendement n° 117 - VISANT À RÉDUIRE L'EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DU NUMÉRIQUE EN FRANCE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 3730
- Date de dépôt : 20/05/2021
- Amendement de Mme Forteza - Après l'article 7 - Non soutenu
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France)
- Amendement n° 18 - VISANT À RÉDUIRE L'EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DU NUMÉRIQUE EN FRANCE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 4196
- Date de dépôt : 31/05/2021
- Amendement de Mme Forteza, Mme Bagarry, Mme Batho, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Gaillot, M. Orphelin et M. Villani - Après l'article 7 - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France)
- Amendement n° 167 - PROTÉGER RÉMUNÉRATION AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4266
- Date de dépôt : 21/06/2021
- Amendement de M. Pahun - Article 4 - Retiré
- Voir le dossier (Protéger la rémunération des agriculteurs)
- Amendement n° 129 - VIGILANCE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4565
- Date de dépôt : 14/10/2021
- Amendement de Mme Lamia El Aaraje - Après l'article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
- Amendement n° 201 - VIGILANCE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4574
- Date de dépôt : 16/10/2021
- Amendement de Mme Lamia El Aaraje - Après l'article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
- N° 3887 - Rapport d'information de M. Gilles Savary déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final)
- Date de dépôt : 28/06/2016
- Voir le dossier (Stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final))
- Question écrite n° 58907 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 01/03/2005
- pharmacie et médicaments - médicaments - autorisation de mise sur le marché. réglementation.
- Question écrite n° 13854 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 04/05/1998
- sécurité publique - enfants - accidents domestiques. lutte et prévention.
- Question écrite n° 63608 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/04/2005
- bois et forêts - bilan - surface boisée.
- Question écrite n° 61988 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 05/04/2005
- bois et forêts - bilan - surface boisée.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats