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Amendement n° 6 - POUR AMÉLIORER LA PRISE EN CHARGE DE LA SCLÉROSE LATÉRALE AMYOTROPHIQUE ET D'AUTRES MALADIES ÉVOLUTIVES GRAVES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 456: Date de dépôt : 01/02/2025; Amendement de Mme Loir, Mme Bamana, M. Bentz, Mme Dogor-Such, Mme Delannoy, M. Frappé, M. Florquin, M. Ménagé, M. Bernhardt, Mme Levavasseur, M. Lioret, M. Muller, Mme Mélin, M. Taché de la Pagerie et M. Dussausaye - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves)
N° 428 - Proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo visant à doter les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux d'un dispositif de médiation: Date de dépôt : 15/10/2024; Voir le dossier (Doter les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux d'un dispositif de médiation)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 janvier 2025: Date de séance : 29/01/2025
Dossier législatif - Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
N° 871 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, en faveur de la gestion durable et de la reconquête de la haie: Date de dépôt : 31/01/2025; Voir le dossier (Proposition de loi en faveur de la gestion durable et de la reconquête de la haie)
N° 763 - Proposition de loi de Mme Florence Herouin-Léautey visant à proroger le dispositif d'expérimentation favorisant l'égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public: Date de dépôt : 19/12/2024; Voir le dossier (Proroger le dispositif d'expérimentation favorisant l'égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public)
Dossier législatif - Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public
Amendement n° 1 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 17/01/2025; Amendement de M. Guedj, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Dombre Coste, Mme Godard, Mme Runel, M. Simion, Mme Allemand, M. Baptiste, M. Barusseau, Mme Battistel, M. Baumel, M. Benbrahim, M. Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Courbon, M. David, M. Delautrette, Mme Diop, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, M. Fégné, M. Garot, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
N° 873 rapport - Rapport de M. David Amiel de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025.: Date de dépôt : 31/01/2025; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 697 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 30/01/2025; Amendement de Mme Mélin, Mme Bamana, M. Bentz, M. Bernhardt, Mme Delannoy, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Frappé, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lioret, Mme Dogor-Such, M. Muller, Mme Ranc, M. Taché de la Pagerie et M. Ménagé - Article LIMINAIRE - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)