32157 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 267 de Mme Laure Lavalette
- Date de dépôt : 18/12/2024
- Gouvernement - Politique du prochain Gouvernement - Politique du prochain Gouvernement
- Question écrite n° 2602 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 03/12/2024
- pharmacie et médicaments - Pénuries de médicaments et conditions de travail en pharmacie - Pénuries de médicaments et conditions de travail en pharmacie
- Question écrite n° 2563 de M. Laurent Lhardit
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Internet - Retards des déploiements de fibre optique dans les zones très denses - Retards des déploiements de fibre optique dans les zones très denses
- Question écrite n° 2456 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 03/12/2024
- défense - Interrogations sur les VBMR face aux cyberattaques - Interrogations sur les VBMR face aux cyberattaques
- Question au Gouvernement n° 283 de M. Olivier Serva
- Date de dépôt : 16/01/2025
- outre-mer - Usine de canne à sucre de Marie-Galante - Usine de canne à sucre de Marie-Galante
- Texte adopté n° 34 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants)
- Dossier législatif - Rétablir un cumul des mandats pour les députés et sénateurs exerçant une fonction de maire dans les communes de 10 000 habitants ou moins ou une fonction d’adjoint au maire
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 29/01/2025
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de résolution européenne invitant le Gouvernement de la République française à refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur (n° 695) (Mme Manon Meunier, rapporteure).
- Dossier législatif - Suivre l’application des mesures du Comité interministériel de la mer et évaluer les politiques publiques pour l’économie bleue
- Dossier législatif - Interdiction des micro-emballages plastiques destinés à contenir des liquides
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