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Question écrite n° 752 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 08/10/2024
travail - Mal-être à France Travail - Mal-être à France Travail
Question écrite n° 705 de Mme Louise Morel
Date de dépôt : 08/10/2024
sécurité sociale - Réglementation concernant la vente en ligne de prothèses capillaires médicales - Réglementation concernant la vente en ligne de prothèses capillaires médicales
Question écrite n° 571 de M. Joël Aviragnet
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Autorisations d'exercice pour les citoyens français - diplômes européens - Autorisations d'exercice pour les citoyens français - diplômes européens
Question écrite n° 331 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - La situation alarmante des établissements de santé privés - La situation alarmante des établissements de santé privés
Question écrite n° 644 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 08/10/2024
sang et organes humains - Autosuffisance de la France en médicaments dérivés du plasma - Autosuffisance de la France en médicaments dérivés du plasma
Question écrite n° 565 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 08/10/2024
presse et livres - Indépendance et autonomie des médias - Indépendance et autonomie des médias
Question écrite n° 544 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 08/10/2024
pharmacie et médicaments - Réforme du troisième cycle des études de pharmacie et indemnités de stage - Réforme du troisième cycle des études de pharmacie et indemnités de stage
Question écrite n° 124 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 08/10/2024
animaux - Absence de soutien financier pour les refuges d'animaux - Absence de soutien financier pour les refuges d'animaux
Question écrite n° 346 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 08/10/2024
étrangers - Document de circulation pour enfant mineur (DCEM) - Document de circulation pour enfant mineur (DCEM)
Question écrite n° 554 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 08/10/2024
politique extérieure - Situation fiscale des Français dit « Américains accidentels » - Situation fiscale des Français dit « Américains accidentels »