32211 résultats trouvés
- Question écrite n° 3365 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 21/01/2025
- professions de santé - Soutien à l'école de psychomotricité de Sorbonne Université - Soutien à l'école de psychomotricité de Sorbonne Université
- Question écrite n° 2997 de M. Thomas Cazenave
- Date de dépôt : 31/12/2024
- cycles et motocycles - Interdictions des feux clignotants sur les vélos - Interdictions des feux clignotants sur les vélos
- Question écrite n° 2228 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 26/11/2024
- assurance maladie maternité - Prise en charge du transport des personnes malades d'Alzheimer - Prise en charge du transport des personnes malades d'Alzheimer
- Question écrite n° 3430 de M. Robert Le Bourgeois
- Date de dépôt : 28/01/2025
- biodiversité - Assouplissement de l'autorisation des éoliennes de détruire la biodiversité - Assouplissement de l'autorisation des éoliennes de détruire la biodiversité
- Question écrite n° 3569 de M. Fabrice Roussel
- Date de dépôt : 28/01/2025
- politique sociale - Mobilité solidaire - Mobilité solidaire
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 janvier 2025
- Date de séance : 23/01/2025
- 1. Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
- 2. Repas à 1 euro pour tous les étudiants
- 3. Lutte contre les pannes d’ascenseurs non prises en charge
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 2107 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 19/11/2024
- Internet - Censure du délit d'outrage en ligne par le Conseil constitutionnel - Censure du délit d'outrage en ligne par le Conseil constitutionnel
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 janvier 2025
- Date de séance : 29/01/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Prévention des litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécurisation de leur application en copropriété
- 3. Restriction de la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2024-1019 du 13 novembre 2024 portant extension et adaptation en outre-mer des dispositions de la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique et du règlement européen 2022/2065
- Dossier législatif - Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats