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Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 21 novembre 2011
Date de séance : 21/11/2011
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 nouvelle lecture (suite) (n° 3933)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 31 mars 2009
Date de séance : 31/03/2009
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l'ordre du jour
  3. 3. Protection de la création sur Internet (suite)
  4. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 juin 2008
Date de séance : 11/06/2008
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Modernisation de l'économie (n° 842)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 octobre 2010
Date de séance : 21/10/2010
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2011 (première partie) (suite) (n° 2824)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 7 novembre 2007
Date de séance : 07/11/2007
  1. 1. Hommage aux victimes d'un attentat en Afghanistan.
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (n os 189, 276)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 2 juin 2009
Date de séance : 02/06/2009
  1. 1. Hommage à la mémoire des disparus de la catastrophe de l'A330 d'Air France
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l'ordre du jour
  4. 4. Mesures urgentes de justice sociale (n° 1621) (vote solennel)
  5. 5. Transformation écologique de l'économie (n° 1622) (vote solennel)
  6. 6. Promouvoir une autre répartition des richesses (n° 1620) (vote solennel)
  7. 7. Statut de la société privée européenne et services sociaux d'intérêt général dans l'Union européenne (n° 1617) (vote solennel)
  8. 8. Questions à Mme la ministre du logement
  9. 9. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 2 octobre 2007
Date de séance : 02/10/2007
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Lutte contre la contrefaçon (n os 175, 178)
  3. 3. Ordre du jour des prochaines séances
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 29 mai 2008
Date de séance : 29/05/2008
  1. 1. Modernisation des institutions de la V e République (n os 820, 892)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 4 mai 2009
Date de séance : 04/05/2009
  1. 1. Protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) (suite) (n° 1626)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 mars 2011
Date de séance : 16/03/2011
  1. 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
  2. 2. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance