32417 résultats trouvés
- Question écrite n° 3537 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 28/01/2025
- lieux de privation de liberté - Meilleure organisation pénitentiaire et d'exécution des peines - Meilleure organisation pénitentiaire et d'exécution des peines
- Question écrite n° 3512 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 28/01/2025
- fonctionnaires et agents publics - Mesures de compensation - Garantie individuelle du pouvoir d'achat 2024 - Mesures de compensation - Garantie individuelle du pouvoir d'achat 2024
- Question écrite n° 3457 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 28/01/2025
- élus - Recrudescence des violences envers les élus - Recrudescence des violences envers les élus
- Question écrite n° 29 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 01/10/2024
- enseignement - Incidence de la surexposition des élèves aux écrans sur les résultats scolaires. - Incidence de la surexposition des élèves aux écrans sur les résultats scolaires.
- Question écrite n° 3427 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 28/01/2025
- automobiles - Inscription d'un gage automobile - Inscription d'un gage automobile
- Question écrite n° 3472 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enseignement - Création d'une indemnité de fonction pour les AED - Création d'une indemnité de fonction pour les AED
- Question écrite n° 3409 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 28/01/2025
- agriculture - Produits phytosanitaires dans la filière du pruneau d'Agen - Produits phytosanitaires dans la filière du pruneau d'Agen
- Question écrite n° 3453 de M. Pascal Jenft
- Date de dépôt : 28/01/2025
- économie sociale et solidaire - Prime Ségur - Prime Ségur
- N° 848 rapport d'information - Rapport d'information de M. Elie Califer, M. Mikaele Seo et M. Jiovanny William déposé par la délégation aux outre-mer sur la situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires
- Date de dépôt : 22/01/2025
- Voir le dossier (La situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires)
- N° 791 rapport d'information - Rapport d'information de M. Charles Sitzenstuhl déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes)
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