32421 résultats trouvés
- Question écrite n° 3486 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 29/01/2025
- – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (n° 161) ;
- – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger durablement la qualité de l'eau potable (n° 766) ;
- – Audition de M. Jean Verdier, président, M. Philippe Henry, vice-président et de Mme Laure Verdeau, directrice, de l'Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique (Agence BIO) ;
- – Audition de M. Olivier Thibault, directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB).
- Question écrite n° 2109 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 19/11/2024
- jeux et paris - Alerte à propos de la dangerosité de l'ouverture des casinos en ligne - Alerte à propos de la dangerosité de l'ouverture des casinos en ligne
- Question écrite n° 3609 de M. Thierry Sother
- Date de dépôt : 28/01/2025
- taxis - Convention tarifaire entre la CNAM et les entreprises de taxis - Convention tarifaire entre la CNAM et les entreprises de taxis
- Question écrite n° 2995 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 31/12/2024
- consommation - Affichage du taux de calcium dans les eaux en bouteille - Affichage du taux de calcium dans les eaux en bouteille
- Question écrite n° 3617 de M. Sébastien Humbert
- Date de dépôt : 28/01/2025
- urbanisme - Contraintes techniques imposées par l'architecte des Bâtiments de France - Contraintes techniques imposées par l'architecte des Bâtiments de France
- Question écrite n° 3397 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 21/01/2025
- télécommunications - Starlink à Mayotte : quel plan pour une alternative française et souveraine ? - Starlink à Mayotte : quel plan pour une alternative française et souveraine ?
- Question écrite n° 3565 de M. Jean Laussucq
- Date de dépôt : 28/01/2025
- pharmacie et médicaments - Approvisionnement du marché national en médicaments - Approvisionnement du marché national en médicaments
- Question écrite n° 3549 de M. Matthias Renault
- Date de dépôt : 28/01/2025
- numérique - Liens entre le CNRS et l'initiative #HelloQuitteX - Liens entre le CNRS et l'initiative #HelloQuitteX
- N° 580 - Proposition de loi de M. Idir Boumertit visant à restreindre la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels et à renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées
- Date de dépôt : 19/11/2024
- Voir le dossier (Restreindre la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels et renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées)
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