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- Question écrite n° 3778 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 04/02/2025
- ruralité - Pass Culture, renforcer son efficacité en milieu rural - Pass Culture, renforcer son efficacité en milieu rural
- Question écrite n° 3672 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 04/02/2025
- enseignement - Suppression d'emplois d'enseignants dans l'Oise - 2025 - Suppression d'emplois d'enseignants dans l'Oise - 2025
- Question écrite n° 3736 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 04/02/2025
- personnes âgées - Possibles effets pervers du décret n°2024-1270 dans les EHPAD - Possibles effets pervers du décret n°2024-1270 dans les EHPAD
- Question écrite n° 3626 de M. Emmanuel Maurel
- Date de dépôt : 04/02/2025
- aménagement du territoire - Enrichissement Euro Disney - Enrichissement Euro Disney
- Question écrite n° 1613 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 05/11/2024
- assurances - Augmentation de la surprime CatNat et affectation des recettes au fonds Barnier - Augmentation de la surprime CatNat et affectation des recettes au fonds Barnier
- Question écrite n° 3721 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 04/02/2025
- mort et décès - Évolution réglementaire concernant l'humusation - Évolution réglementaire concernant l'humusation
- Question écrite n° 3691 de M. Lionel Vuibert
- Date de dépôt : 04/02/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Alignement des aides au financement du permis de conduire pour les apprentis - Alignement des aides au financement du permis de conduire pour les apprentis
- Question écrite n° 3754 de M. Gabriel Amard
- Date de dépôt : 04/02/2025
- pollution - Lanceur d'alerte et dissimulations de Veolia en matière environnementale - Lanceur d'alerte et dissimulations de Veolia en matière environnementale
- Question écrite n° 3779 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 04/02/2025
- sang et organes humains - Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ? - Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ?
- Question écrite n° 1364 de M. Stéphane Lenormand
- Date de dépôt : 22/10/2024
- transports par eau - Système d'échange de quotas d'émissions de l'Union européenne (SEQE-UE) - Système d'échange de quotas d'émissions de l'Union européenne (SEQE-UE)
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