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Question écrite n° 2456 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 03/12/2024
défense - Interrogations sur les VBMR face aux cyberattaques - Interrogations sur les VBMR face aux cyberattaques
Question au Gouvernement n° 283 de M. Olivier Serva
Date de dépôt : 16/01/2025
outre-mer - Usine de canne à sucre de Marie-Galante - Usine de canne à sucre de Marie-Galante
Texte adopté n° 34 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/01/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de résolution européenne invitant le Gouvernement de la République française à refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur (n° 695) (Mme Manon Meunier, rapporteure).
Texte adopté n° 27 - Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé)
N° 844 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (n°528).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 16/01/2025
  1. - À 9 heures 15 :
  2. Audition commune, ouverte à la presse, de Mme Christine Berrou, Mme Éponine Bégéja, Mme Elsa de Belilovski, M. Bruno Gaccio, et M. Kevin Brotfeld
  3. - À 10 heures 30 :
  4. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  5. Mme Flore Benguigui
  6. Mme Amandine Lach
  7. Mme Aurélie Le Roc'h
  8. Mme Noémie Luciani
  9. Mme Florence Porcel
  10. Mme Sophie Tissier
Question au Gouvernement n° 288 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 16/01/2025
finances publiques - Crédits des ministères régaliens - Crédits des ministères régaliens
Question écrite n° 2497 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 03/12/2024
enfants - Maltraitances et abus dans les foyers d'enfants - Maltraitances et abus dans les foyers d'enfants
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/01/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le nouveau contexte géopolitique en 2025, avec la participation de M. Jean-David Levitte, ambassadeur de France et membre de l'Académie des sciences morales et politiques, ancien conseiller diplomatique et sherpa du président de la République, M. Camille Grand, chercheur et directeur du programme Défense, sécurité et technologie du Conseil européen pour les relations internationales (ECFR), ancien Secrétaire général-adjoint de l'OTAN, et M. Frédéric Charillon, professeur des Universités en sciences politiques à l'université Paris-Cité et maître de conférences sur les questions de défense et de relations internationales à l'ESSEC Business School et à l'Institut national du service public (INSP).
  2. Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de contrat d'objectifs et de performance (COP) entre l'Etat et l'Institut français pour la période 2024 2026 ;
  3. Nomination de rapporteurs d'information sur l'influence de la France dans un monde postcolonial ;
  4. Nomination de quatre députés en mission pour apporter une contribution parlementaire à la définition des contours d'un accord de paix entre la Serbie et le Kosovo.