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Question au Gouvernement n° 279 de M. Olivier Faure
Date de dépôt : 16/01/2025
retraites : généralités - Réforme des retraites - Réforme des retraites
Question écrite n° 2504 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement - Manquements à la neutralité professorale - Manquements à la neutralité professorale
Question écrite n° 2495 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 03/12/2024
enfants - Alerte aux intrusions ! - Alerte aux intrusions !
Question écrite n° 1350 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 22/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Marseille : urgence sécuritaire face à la violence - Marseille : urgence sécuritaire face à la violence
Question écrite n° 2567 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 03/12/2024
logement - Logements en état d'insalubrité - Logements en état d'insalubrité
N° 867 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Xavier Breton et plusieurs de ses collègues visant à renforcer l'arsenal législatif face à la multiplication d'actions d'entrave à des activités agricoles, cynégétiques, d'abattage ou de commerce de produits d'origine animale (579).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Renforcer l'arsenal législatif face à la multiplication d'actions d'entrave à des activités agricoles, cynégétiques, d'abattage ou de commerce de produits d'origine animale)
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 29/01/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Champrenault, présidente du groupe de travail sur la prostitution des mineurs (septembre 2020 - juin 2021).
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 23 janvier 2025
Date de séance : 23/01/2025
  1. 1. Lutte contre les pannes d’ascenseurs non prises en charge
  2. 2. Protéger les enfants accueillis en crèches privées à but lucratif
  3. 3. Accélération de la rénovation énergétique des logements
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 2589 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 03/12/2024
partis et mouvements politiques - Violences d'extrême gauche, quelles réponses face à l'augmentation des attaques? - Violences d'extrême gauche, quelles réponses face à l'augmentation des attaques?
Question au Gouvernement n° 282 de M. Cyrille Isaac-Sibille
Date de dépôt : 16/01/2025
santé - Stratégie pluriannuelle de santé - Stratégie pluriannuelle de santé