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Amendement n° 110 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de M. Rolland - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 3 - VISANT À ASSOUPLIR LA GESTION DES COMPÉTENCES « EAU » ET « ASSAINISSEMENT » - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1020: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Pantel, Mme Rossi, M. Hablot, M. Aviragnet, M. Gokel, M. Pena, M. Emmanuel Grégoire, M. David et Mme Bellay - Après l'article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »)
Amendement n° 8 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 05/03/2025; Amendement de M. Schellenberger - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 5 - CRÉANT UNE DÉROGATION À LA PARTICIPATION MINIMALE POUR LA MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LES COMMUNES RURALES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1018: Date de dépôt : 07/03/2025; Amendement de le Gouvernement - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales)
Amendement n° 20 - VISANT À LUTTER CONTRE LES FERMETURES ABUSIVES DE COMPTES BANCAIRES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1025: Date de dépôt : 07/03/2025; Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires)
Amendement n° 19 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de M. Vuibert - Article 1ER BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 140 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de M. Maillot, M. Monnet, Mme Lebon, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Lecoq, M. Maurel, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Article 1ER QUATER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 3 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 05/03/2025; Amendement de M. Schellenberger - Article 1ER BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 137 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Gruet - Article 1ER QUATER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 521 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907: Date de dépôt : 03/03/2025; Amendement de M. Pauget, rapporteur - Article 9 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)