32421 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 30 janvier 2025
- Date de séance : 30/01/2025
- 1. Respect à l’importation de normes de production équivalentes aux normes applicables dans l’Union européenne
- 2. Refus de ratifier l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 195 - Proposition de loi de Mme Géraldine Bannier visant à garantir une offre de soins dans les zones sous dotées en médecine générale et spécialisée par la mise en place d'un service civique médical basé sur le volontariat
- Date de dépôt : 17/09/2024
- Voir le dossier (Garantir une offre de soins dans les zones sous dotées en médecine générale et spécialisée par la mise en place d'un service civique médical basé sur le volontariat)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 janvier 2025
- Date de séance : 29/01/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Prévention des litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécurisation de leur application en copropriété
- 3. Restriction de la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/01/2025
- – Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
- N° 245 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à sanctionner plus lourdement les refus d'obtempérer
- Date de dépôt : 17/09/2024
- Voir le dossier (Sanctionner plus lourdement les refus d'obtempérer)
- N° 361 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à sanctionner plus durement le trafic de médicaments
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Sanctionner plus durement le trafic de medicaments)
- N° 352 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute)
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 28/01/2025
- Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
- N° 805 - Proposition de loi de M. Peio Dufau visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et à renforcer la régulation des prix du foncier agricole
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 janvier 2025
- Date de séance : 29/01/2025
- 1. Restriction de la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels
- 2. Condamnation de l’oppression et de la terreur imposées aux femmes iraniennes
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats