Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3725 de M. Laurent Lhardit: Date de dépôt : 04/02/2025; numérique - Retards de déploiement de la fibre optique dans les zones très denses - Retards de déploiement de la fibre optique dans les zones très denses
Question écrite n° 2192 de M. Daniel Grenon: Date de dépôt : 19/11/2024; transports routiers - Conséquences de la réorganisation de transports scolaires en milieu rural - Conséquences de la réorganisation de transports scolaires en milieu rural
Question écrite n° 1449 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 29/10/2024; enseignement supérieur - Réforme du 3e cycle pharmaceutique - Réforme du 3e cycle pharmaceutique
Question écrite n° 3802 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 04/02/2025; tourisme et loisirs - Chambres d'hôtes et loi« Airbnb » - Chambres d'hôtes et loi« Airbnb »
Question écrite n° 1796 de Mme Anaïs Sabatini: Date de dépôt : 05/11/2024; taxe sur la valeur ajoutée - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques
Question écrite n° 3633 de M. Fabrice Roussel: Date de dépôt : 04/02/2025; associations et fondations - Extension de la prime Ségur - Extension de la prime Ségur
Question écrite n° 1547 de Mme Christine Pirès Beaune: Date de dépôt : 29/10/2024; professions et activités sociales - Statut des assistants familiaux - Statut des assistants familiaux
Question écrite n° 3715 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 04/02/2025; maladies - Maladies neurodégénératives : situation des malades et de leurs proches aidants - Maladies neurodégénératives : situation des malades et de leurs proches aidants
Question écrite n° 2452 de Mme Julie Delpech: Date de dépôt : 03/12/2024; cycles et motocycles - Lutte contre le vol de vélos - Lutte contre le vol de vélos
Question écrite n° 3677 de M. Guillaume Bigot: Date de dépôt : 04/02/2025; enseignement supérieur - Inégalités d'accès à l'enseignement supérieur - Inégalités d'accès à l'enseignement supérieur