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Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/01/2025
  1. - À 15 heures :
  2. -- Audition conjointe sur la place des organismes complémentaires dans la prise en charge des dépenses de santé :
  3. . Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) : Mme Evelyne Massé, secrétaire générale adjointe, et M. Jean Boissinot, directeur des études et de l'analyse des risques
  4. . Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) : M. Fabrice Lenglart, directeur
  6. - À 16 heures :
  7. -- Audition conjointe sur la place des organismes complémentaires dans la prise en charge des dépenses de santé :
  8. . France Assureurs : Mme Florence Lustman, présidente
  9. . Fédération nationale de la Mutualité française (FNMF) : M. Éric Chenut, président
  10. . Centre technique des institutions de prévoyance (Ctip) : M. Jacques Creyssel, président
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 janvier 2025
Date de séance : 27/01/2025
  1. 1. Lutte contre toutes les fraudes aux aides publiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/01/2025
  1. – Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Pascal, directeur général adjoint « finances, stratégie et administration » du goupe Aéroports de Paris (ADP), aux fonctions de président-directeur général d'ADP proposée par le Président de la République ;
  2. – Audition de M. Sylvain Waserman, président-directeur général de l'Agence de la transition écologique (Ademe).
N° 844 annexe 0 - Rapport
Texte adopté en commission
Voir le dossier ()
Question écrite n° 3415 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 28/01/2025
animaux - Interdiction des animaux sauvages dans les cirques et les parcs zoologiques - Interdiction des animaux sauvages dans les cirques et les parcs zoologiques
Question écrite n° 3438 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 28/01/2025
commerce et artisanat - Soldes d'hiver et commerces de proximité - Soldes d'hiver et commerces de proximité
Question écrite n° 3611 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 28/01/2025
tourisme et loisirs - Clauses abusives opposées aux propriétaires de mobil homes - Clauses abusives opposées aux propriétaires de mobil homes
Question écrite n° 3365 de M. Denis Fégné
Date de dépôt : 21/01/2025
professions de santé - Soutien à l'école de psychomotricité de Sorbonne Université - Soutien à l'école de psychomotricité de Sorbonne Université
Question écrite n° 2997 de M. Thomas Cazenave
Date de dépôt : 31/12/2024
cycles et motocycles - Interdictions des feux clignotants sur les vélos - Interdictions des feux clignotants sur les vélos
Question écrite n° 2228 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 26/11/2024
assurance maladie maternité - Prise en charge du transport des personnes malades d'Alzheimer - Prise en charge du transport des personnes malades d'Alzheimer