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Question écrite n° 3746 de M. Joël Bruneau
Date de dépôt : 04/02/2025
personnes handicapées - Situation des AESH - Situation des AESH
Question écrite n° 3637 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 04/02/2025
assurance complémentaire - Clauses abusives des organismes de complémentaire santé - Clauses abusives des organismes de complémentaire santé
Question écrite n° 2674 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 03/12/2024
transports routiers - Communication des limitations de tonnage pour les véhicules arrivant sur un pont - Communication des limitations de tonnage pour les véhicules arrivant sur un pont
Question écrite n° 3675 de M. Frédéric Weber
Date de dépôt : 04/02/2025
enseignement secondaire - Manque de professeurs au lycée Alfred-Mézières de Longwy - Manque de professeurs au lycée Alfred-Mézières de Longwy
Question écrite n° 3672 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 04/02/2025
enseignement - Suppression d'emplois d'enseignants dans l'Oise - 2025 - Suppression d'emplois d'enseignants dans l'Oise - 2025
Question écrite n° 3649 de M. Jérôme Nury
Date de dépôt : 04/02/2025
cycles et motocycles - Kit de conversion de vélo avec assistance électrique - Kit de conversion de vélo avec assistance électrique
Dossier législatif - Coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive
Question écrite n° 225 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 08/10/2024
déchets - La fonction de la filière à responsabilité élargie des producteurs - La fonction de la filière à responsabilité élargie des producteurs
Question écrite n° 1048 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 15/10/2024
transports - Saturation des infrastructures - transports en communs - Bourgogne-Franche-Comté - Saturation des infrastructures - transports en communs - Bourgogne-Franche-Comté
Question écrite n° 2453 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 03/12/2024
déchets - Gestion des matières et déchets radioactifs en France - Gestion des matières et déchets radioactifs en France