32835 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 15/01/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Joshua L. Zarka, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de l'Etat d'Israël en France ;
- – Nomination de rapporteurs d'information sur :
- • l'irruption de l'intelligence artificielle dans les ingérences étrangères ;
- • l'élaboration d'une doctrine française en matière de diplomatie parlementaire.
- Dossier législatif - DOSSIER : rapport établi au nom de l'office, sur l'évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
- Dossier législatif - Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières
- N° 845 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Aurore Bergé et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants (669).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 22/01/2025
- - Rapport de la mission d'information sur la situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires (MM. Elie Califer, Mikaele Seo et Jiovanny William rapporteurs) ;
- - Questions diverses.
- N° 823 - Proposition de loi de Mme Louise Morel visant à simplifier la sortie de l'indivision successorale
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Simplifier la sortie de l'indivision successorale)
- Dossier législatif - Renforcer les sanctions contre les atteintes aux édifices religieux et aux biens cultuels
- Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 22/01/2025
- - Débat sur le statut de l'élu local (2nde partie : rétablir l'exercice serein du mandat local).
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 11/09/2024
- – Audition de M. Anthony REQUIN, à la suite de sa nomination par le conseil de surveillance du fonds de garantie des dépôts et de résolution (FGDR), en tant que président du directoire du fonds, préalable à son agrément par le ministre chargé de l'économie
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 janvier 2025
- Date de séance : 15/01/2025
- 1. La santé mentale des jeunes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats