200021 résultats trouvés
- Amendement n°1 - SUSPENSION DES CONDITIONNEMENTS ALIMENTAIRES CONTENANT DU BISPHÉNOL A - (n° 3773)
- Date de dépôt : 04/10/2011
- Amendement de M. Decool - Article unique - Non soutenu
- Amendement n°325 - LOI DE FINANCES POUR 2012 - (n° 3775) (Première partie)
- Date de dépôt : 17/10/2011
- Amendement de M. Borloo, M. Hénart, M. Grenet, M. Jégo, M. Loos, M. Reynier, M. Richard, M. Pancher et M. Zumkeller - Après l'article 5 - Non soutenu
- Question écrite n° 13677 de M. Lefort Jean-Claude
- Date de dépôt : 29/05/1989
- Francais : langue - Defense et usage - Institut Pasteur. publications. usage de l'anglais
- Amendement n°129 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
- Date de dépôt : 02/11/2005
- Amendement de MM. Masdeu-Arus, Nudant, Martin-Lalande et Gatignol - ARTICLE 65 - Non renseigné
- Question écrite n° 24480 de M. Michel Vauzelle
- Date de dépôt : 23/04/2013
- agriculture - perspectives - comité mixte agricole. Algérie
- Question écrite n° 43310 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 26/11/2013
- déchets, pollution et nuisances - déchets - déchets alimentaires. lutte et prévention
- Question écrite n° 53845 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 15/04/2014
- santé - épidémies - risques. lutte et prévention
- Question écrite n° 3559 de M. Christophe Bouillon
- Date de dépôt : 04/09/2012
- déchets, pollution et nuisances - déchets - exportation illégale. réglementation
- Question au Gouvernement n° 4268 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 20/10/2016
- politique extérieure - Canada - accord de libre-échange. ratification. mise en oeuvre
- Question écrite n° 54303 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 22/04/2014
- santé - épidémies - risques. lutte et prévention
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