Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3782 de M. Benoît Biteau: Date de dépôt : 04/02/2025; santé - Cadmium et santé publique - Cadmium et santé publique
Question écrite n° 3788 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 04/02/2025; santé - Stratégie nationale de lutte contre la maladie d'Alzheimer - Stratégie nationale de lutte contre la maladie d'Alzheimer
Question écrite n° 3748 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 04/02/2025; personnes handicapées - 20 ans de la loi de 2005 pour l'égalité des droits et des chances - 20 ans de la loi de 2005 pour l'égalité des droits et des chances
Question écrite n° 952 de M. Aurélien Pradié: Date de dépôt : 15/10/2024; mort et décès - Cérémonie d'obsèques sans corps - Cérémonie d'obsèques sans corps
Question écrite n° 1251 de Mme Béatrice Roullaud: Date de dépôt : 22/10/2024; maladies - Cancers pédiatriques - Cancers pédiatriques
Question écrite n° 3726 de Mme Karine Lebon: Date de dépôt : 04/02/2025; outre-mer - Chikungunya et hausse des prix des produits anti-moustiques à La Réunion - Chikungunya et hausse des prix des produits anti-moustiques à La Réunion
Question écrite n° 3646 de M. Guillaume Bigot: Date de dépôt : 04/02/2025; commerce et artisanat - Trafics liés au tabac - Trafics liés au tabac
Amendement n° 945 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 01/02/2025; Amendement de M. Bazin - Article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 950 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 03/02/2025; Amendement de le Gouvernement - Article 21 QUATER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 163 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 28/01/2025; Amendement de M. Panifous, M. Lenormand, M. Mathiasin, M. Molac, M. Huwart, M. Bataille, M. Bruneau, M. Castellani, M. Castiglione, M. Colombani, Mme Froger, Mme de Pélichy, M. Favennec-Bécot, M. Habib, M. Naegelen, Mme Sanquer, M. Serva, M. Taupiac, M. Viry, M. Warsmann et Mme Youssouffa - Article 7 BIS B - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)