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Question écrite n° 1622 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 05/11/2024
catastrophes naturelles - Adaptation et gestion des risques face aux aléas climatiques - Adaptation et gestion des risques face aux aléas climatiques
Question écrite n° 3615 de Mme Colette Capdevielle
Date de dépôt : 28/01/2025
travail - Partage des hébergements par les salariés lors de déplacements professionnels - Partage des hébergements par les salariés lors de déplacements professionnels
Question écrite n° 368 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 08/10/2024
fonction publique territoriale - Du recrutement d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles - Du recrutement d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Question écrite n° 3732 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 04/02/2025
outre-mer - Position du Gouvernement sur le drapeau calédonien (compétitions sportives) - Position du Gouvernement sur le drapeau calédonien (compétitions sportives)
Question écrite n° 1899 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 12/11/2024
impôts et taxes - Exonération de la taxe sur les salaires pour les ambulanciers - Exonération de la taxe sur les salaires pour les ambulanciers
Question écrite n° 1109 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 22/10/2024
collectivités territoriales - Transfert de compétences « eau et assainissement » prévu par la loi NOTRe - Transfert de compétences « eau et assainissement » prévu par la loi NOTRe
Question écrite n° 3801 de Mme Constance de Pélichy
Date de dépôt : 04/02/2025
télécommunications - Faire cesser le démarchage téléphonique abusif - Faire cesser le démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 2423 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 03/12/2024
assurances - Assurance sur routes enneigées - Assurance sur routes enneigées
Question écrite n° 3760 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 04/02/2025
professions de santé - Pénurie de chirurgiens-dentistes en Meurthe-et-Moselle - Pénurie de chirurgiens-dentistes en Meurthe-et-Moselle
Question écrite n° 3736 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 04/02/2025
personnes âgées - Possibles effets pervers du décret n°2024-1270 dans les EHPAD - Possibles effets pervers du décret n°2024-1270 dans les EHPAD