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- Question écrite n° 779 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 15/10/2024
- agroalimentaire - Protection des dénominations propres aux denrées alimentaires - Protection des dénominations propres aux denrées alimentaires
- Question écrite n° 3675 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 04/02/2025
- enseignement secondaire - Manque de professeurs au lycée Alfred-Mézières de Longwy - Manque de professeurs au lycée Alfred-Mézières de Longwy
- Question écrite n° 1040 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 15/10/2024
- sports - Concurrence illégale des moniteurs de ski étrangers - Concurrence illégale des moniteurs de ski étrangers
- Question écrite n° 3783 de Mme Sandra Regol
- Date de dépôt : 04/02/2025
- santé - De l'urgence à lutter contre les perturbateurs endocriniens - De l'urgence à lutter contre les perturbateurs endocriniens
- Question écrite n° 3756 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 04/02/2025
- produits dangereux - Obligation de publication des rapports et données sur les émissions d'ammoniac - Obligation de publication des rapports et données sur les émissions d'ammoniac
- Question écrite n° 2217 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 26/11/2024
- animaux - Avenir des animaux sauvages des cirques itinérants en 2028 - Avenir des animaux sauvages des cirques itinérants en 2028
- Question écrite n° 3630 de Mme Annie Vidal
- Date de dépôt : 04/02/2025
- animaux - Régulation de la population de sangliers et indemnisation des dégâts causés - Régulation de la population de sangliers et indemnisation des dégâts causés
- Question écrite n° 3639 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 04/02/2025
- assurance maladie maternité - Réduction du délai de prescription des indus - Réduction du délai de prescription des indus
- Question écrite n° 524 de M. Arnaud Sanvert
- Date de dépôt : 08/10/2024
- personnes handicapées - Manque et recrutement des AESH - Manque et recrutement des AESH
- Question écrite n° 3643 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 04/02/2025
- collectivités territoriales - Le SUAP, angle mort juridique dans le CGCT - Le SUAP, angle mort juridique dans le CGCT
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